Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d'Aix en Provence
M. CHAZEAU MAURICE

Numéro de dépôt :
4269092
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2026
AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d\'Aix en Provence de CHAZEAU MAURICE

Présentation de la marque AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d'Aix en Provence

Déposée le 1 mai 2016 par monsieur CHAZEAU MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d'Aix en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur CHAZEAU MAURICE domicilié(e) LES LOGISSONS, 132 RUE DU VERDON - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MATOR, M. CHAZEAU MAURICE domicilié(e) LES LOGISSONS, 132 RUE DU VERDON - 13770 - VENELLES - France.

La marque AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d'Aix en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS de PROUVÈNÇO Eau minérale d'Aix en Provence arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. CHAZEAU MAURICE - LES LOGISSONS, 132 RUE DU VERDON - 13770 - VENELLES - France


SA MATOR, M. CHAZEAU MAURICE - LES LOGISSONS, 132 RUE DU VERDON - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.